Visuel droit de la propriété intellectuelle

Devant le succès de cet atelier en mars dernier, celui-ci est proposé à nouveau, en visioconférence et en deux parties, par la Fédération nationale à ses membres, avec comme formateur Maître Jean-Baptiste Schroeder, avocat au barreau de Paris.

Première session, le mardi 31 mai 2022, de 14h30 à 16h30 sur Zoom : les principes à connaître en matière de droits d’auteur et de droits voisins :

– Le droit d’auteur : composantes et caractéristiques

– Le droit voisin des artistes interprètes : composantes et caractéristiques

– La gestion des droits (gestion directe ou via les sociétés de gestion collective)

– L’approche du contentieux éventuel

Seconde session, le mardi 7 juin 2022, de 14h30 à 16h30 sur Zoom : l’application dans la pratique / le quotidien des contrats et des litiges éventuels :

– Le secteur de l’édition (librairie, presse et Internet)

– Le secteur des expositions

– Le secteur du spectacle

– Le secteur audiovisuel

– Le secteur de la musique

– L’exploitation sur Internet

Cette formation est financée grâce au soutien du Service des Musées de France. Elle est normalement prévue pour un format d’une journée en présentiel, mais étant donné la situation sanitaire encore incertaine, votre Fédération vous la propose en deux sessions de deux heures à distance.

Maître Schroeder répondra à toutes vos questions en la matière : il s’agit d’un atelier interactif et non d’un exposé de droit sous forme de monologue.
Merci donc de poser vos questions en vous inscrivant pour qu’il puisse préparer des réponses précises à vos interrogations. 

Attention : le nombre de participant(e)s est limité !

Pour recevoir le lien, il suffit de s’inscrire avant le 24 mai 2022 auprès de : maisonsecrivain@yahoo.com